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Manuel des procédures à l'importation par voie maritime.

Manuel des procédures à l'importation par voie maritime.

6886

Manuel

2008

Papier

78

Ministère du Commerce et de l'Artisanat

Ministère du Commerce et de l'Artisanat

Le présent manuel recense toutes les procédures régissant les opérations d'importation par voie maritime (cadre législatif, règlementaire et conventionnel concernant l'acconage, la manutention, le dédouanement, le contrôle technique.)
 
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